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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

26 questions

  1. Question n° 11171 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10860 posée par Mme Agnès Canayer

    Ressources financières pour les collectivités situées à proximité d'une centrale nucléaire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08953 posée par Mme Agnès Canayer

    Ressources financières pour les collectivités situées à proximité d'une centrale nucléaire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0597S posée par Mme Christine Herzog

    Coût de production de l'électricité en France déconnecté de la réalité

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04359 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de l'arrêté du 22 septembre 2022 sur les coupures d'alimentation d'électricité

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27830 posée par M. François Bonhomme

    Surclassement de communes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

    Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24543 posée par M. Cyril Pellevat

    Sous-évaluation des capacités de production d'électricité entraînant un risque de blackout

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme

    Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

    Pertinence Très faible