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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 11171 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07034 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Jean-Noël Guérini
Partage de la ressource en eau
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28065 posée par M. Hugues Saury
Ressources fiscales pour les communes se situant à proximité d'une centrale nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi
Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme
Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre
Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21767 posée par M. Roland Courteau
Taux de fréquence des accidents du travail mesuré par l'autorité de sûreté nucléaire
La question est caduque
Pertinence