Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 06592 posée par M. Yves Détraigne

Consignation des bouteilles en plastique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/05/2023
Pertinence
Question n° 23317 posée par M. Michel Teston

Perspectives en matière de compost issu de déchets ménagers

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 21716 posée par M. Gérard César

Déchets ménagers

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 20969 posée par M. Michel Moreigne

Collecte sélective et recyclage des déchets

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Fernand Demilly

Elimination des déchets

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence
Question n° 10902 posée par M. Alain Vasselle

Financement de l'amélioration de la qualité de l'environnement et aides aux communes

La question est caduque

27/04/1995
Pertinence