Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26471 posée par M. Hervé Maurey

    Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement de la filière emballages pour 2017-2022

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08335 posée par M. Marc Massion

    Difficultés rencontrées par les collectivités en matière de collecte sélective et de tri

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau

    Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible