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1401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
282 questions
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Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet
Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20010 posée par M. Roland Courteau
Marché de l'ivoire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé
Taux de récupération des médicaments non utilisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé
Campagne japonaise « cool biz »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19442 posée par M. Jean-Vincent Placé
Phytolaque d'Amérique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde
Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19509 posée par M. Jean Louis Masson
Ouate de cellulose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19088 posée par M. Jean-Vincent Placé
Traitement du site pollué de Ballancourt-sur-Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence