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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

50 questions

  1. Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre

    Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19088 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Traitement du site pollué de Ballancourt-sur-Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre les nuisances aériennes

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

    Lagunes en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17204 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Particules fines et mortalité prématurée

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation écologique précaire des lacs d'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation écologique précaire des lacs d'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin

    Glyphosate et pollution des rivières comtoises

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14255 posée par M. Pierre Charon

    Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

    Pertinence Faible