Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 10147 posée par M. Patrice Joly

    Transfert du centre de réception et de régulation des appels en Côte-d'Or

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06573 posée par M. François Rebsamen

    Avenir des CHU et plus particulièrement du CHU de Dijon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23407 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Financement des pôles étudiants accompagnant les personnes mal entendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06397 posée par M. Bernard Joly

    Répartition des compétences entre SAMU, SDIS et ambulanciers privés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23406 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Rôle et missions du service public des douanes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10112 posée par M. Paul Loridant

    Avenir de la Bibliothèque nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09049 posée par M. Paul Loridant

    Avenir de la Bibliothèque nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible