Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 10978 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

La question a été transformée.

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 00713 posée par Mme Marie-France de Rose

Projet de parc éolien à Noirmoutier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25479 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Éoliennes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23519 posée par M. Antoine Lefèvre

Procédures d'implantation des éoliennes

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence