Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 10882 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Extension de la responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24885 posée par M. Alain Richard

    Traçabilité des déchets de travaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08971 posée par M. Marc Massion

    Création d'une écotaxe pour les déchets d'ameublement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage des déchets

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible