Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
-
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18614 posée par M. André Reichardt
Gestion des déchets d'éléments d'ameublement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras
Problématique du compostage des déchets des ménages
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22985 posée par M. Philippe Marini
Élargissement du champ de l'éco-contribution applicable à la filière des imprimés et papiers graphiques à l'ensemble des publications de presse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23174 posée par Mme Nicole Bricq
Filière papier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02159 posée par M. Raymond Couderc
Gestion des déchets de médicaments hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08335 posée par M. Marc Massion
Difficultés rencontrées par les collectivités en matière de collecte sélective et de tri
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13510 posée par M. Philippe Marini
Conséquences pour les filières de responsabilité élargie du producteur de la cession d'ERP SAS Holding à une société non représentative de metteurs en marché
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau
Financement de la filière emballages pour 2017-2022
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25358 posée par M. Jacques Cornano
Situation des éco-organismes
La question est caduque
Pertinence