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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 10136 posée par Mme Marianne Margaté

    Éventuels risques sanitaires des champs électromagnétiques des lignes à haute tension

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanomatériaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06390 posée par Mme Laurence Cohen

    Qualité de l'eau et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01875 posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27539 posée par M. Christian Klinger

    Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury

    Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible