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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre

    Maisons écologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10834 posée par M. André Lardeux

    Développement de l'énergie éolienne en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

    Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage des déchets

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14828 posée par M. Yves Chastan

    Taxation des installations ICPE de la rubrique 2780-3

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14851 posée par M. Michel Teston

    Application de la TGAP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier

    L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

    Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible