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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
44 questions
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Question n° 05155 posée par M. Roger Karoutchi
Logements dits énergivores
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon
Rénovation énergétique des logements
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question est caduque
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
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Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 20366 posée par Mme Sophie Primas
Méthanisation des déchets : perspectives
La question est caduque
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Question n° 20265 posée par M. Jean Besson
Gestion des quotas de CO2
La question est caduque
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Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet
Fiscalité des éoliennes offshore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19019 posée par M. Philippe Madrelle
Éoliennes au Verdon
La question est caduque
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Question n° 18742 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Problèmes posés par l'énergie éolienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.