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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre

    Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire

    La question est caduque

  3. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  4. Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

  5. Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

  6. Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

    Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

    La question est caduque

  7. Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme

    Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne

    La question est caduque

  8. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

  9. Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

    La question est caduque

  10. Question n° 21767 posée par M. Roland Courteau

    Taux de fréquence des accidents du travail mesuré par l'autorité de sûreté nucléaire

    La question est caduque