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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  2. Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité des eaux de baignade

    La question est caduque

  3. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

  4. Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  5. Question n° 21245 posée par Mme Nadine Bellurot

    Gestion des boues des stations d'épuration durant la période de Covid-19

    La question est caduque

  6. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

  7. Question n° 20067 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Précisions sur la réponse à la question n° 07697

    La question est caduque

  8. Question n° 18006 posée par M. Alain Houpert

    Détection du coronavirus dans les boues de station d'épuration

    La question est caduque

  9. Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Précisions sur la réponse à la question n° 07697

    La question est caduque

  10. Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux

    Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau

    La question est caduque