Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27144 posée par M. Serge Babary

Lutte contre le trafic de viande de brousse

La question est caduque

10/03/2022
Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson

Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

La question est caduque

02/12/2021
Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson

Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

La question est caduque

16/09/2021
Question n° 20213 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Critères fondant l'état de catastrophe naturelle en cas de sécheresse

La question est caduque

21/01/2021
Question n° 16892 posée par M. Michel Bouvard

Système dérogatoire d'utilisation des fusées anti-grêle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/2015
Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

Chasseurs et éco-terroristes

La question est caduque

12/03/2015
Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prolifération des nids de frelons asiatiques

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

La question est caduque

15/06/2006