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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prolifération du frelon asiatique en Charente

    La question a été transformée.

  2. Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    La question est caduque

  3. Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque

  4. Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Prolifération des nids de frelons asiatiques

    La question est caduque

  5. Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Implantation du loup dans les zones d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin

    Attaques de loups

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

    La question a été transformée.

  9. Question n° 16565 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Caractère cruel des pièges à glu destinés à capturer les rongeurs comme les souris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 16566 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Master « Éthiques et sociétés » et spécialisation sur la question animale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.