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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

  2. Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

  3. Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

  4. Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

    L'inclusion sociale

    La question est caduque

  5. Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

  6. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque

  7. Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade

    Pollution de l'air intérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été transformée.