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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    La question est caduque

  2. Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne

    Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

  4. Question n° 20343 posée par M. Philippe Madrelle

    Opération de désamiantage

    La question a été retirée

  5. Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

  6. Question n° 02159 posée par M. Raymond Couderc

    Gestion des déchets de médicaments hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 25371 posée par M. Jacques Cornano

    Renouvellement de l'agrément de l'organisme de tri DASTRI

    La question est caduque

  9. Question n° 03327 posée par M. Gérard Cornu

    Collecte des déchets médicaux complexes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

    La question est caduque