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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
35 questions
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
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Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse
La question est caduque
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Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne
Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade
Pollution de l'air intérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde
Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer
La question est caduque
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
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Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle
Opérations de désamiantage
La question a été retirée
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
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Question n° 10534 posée par M. Pierre Charon
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
La question est caduque