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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

59 questions

  1. Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury

    Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2

    La question est caduque

  2. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

  3. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

  4. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

  5. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  6. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

  7. Question n° 21822 posée par M. Bruno Belin

    Maladie de saturnisme

    La question est caduque

  8. Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Biodiversité et maladies émergentes

    La question est caduque

  9. Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

  10. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque