Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 10466 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention des animaux non domestiques comme animal de compagnie par des particuliers et par des éleveurs d'agrément

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 27022 posée par M. Arnaud Bazin

    Suivi des animaux des cirques itinérants

    La question est caduque

  4. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

  5. Question n° 22752 posée par M. Arnaud Bazin

    Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure

    La question est caduque

  6. Question n° 19887 posée par M. Arnaud Bazin

    Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure

    La question est caduque