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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

48 questions

  1. Question n° 11345 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad

    Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 10547 posée par Mme Christine Herzog

    Produits phytosanitaires alternatifs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin

    Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 09662 posée par M. Alain Joyandet

    Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  7. Question n° 02724 posée par M. Pierre Charon

    Retard de la France en matière d'énergie solaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 28330 posée par Mme Nadège Havet

    Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre

    La question est caduque

  10. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque