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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
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Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera
Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.
La question est caduque
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Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier
Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique
La question est caduque
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Question n° 27072 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation en matière de bruit le long des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
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Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly
La question est caduque