Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

    La question est caduque

  2. Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier

    Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

    La question est caduque

  3. Question n° 26330 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mise en place de l'eurovignette et de péages urbains

    La question est caduque

  4. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

  5. Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque

  6. Question n° 23254 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque

  7. Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

    Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

    La question est caduque