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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 06889 posée par Mme Christine Herzog

    Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  3. Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

    La question est caduque

  4. Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

  5. Question n° 27614 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    La question est caduque

  6. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

  7. Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque