Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 11538 posée par M. Hervé Maurey

    Positionnement de la France au sein du Conseil de l'Union européenne sur la réglementation des véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 11270 posée par M. Hervé Maurey

    Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 11271 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey

    Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 10751 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 10658 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse du prix des péages ferroviaires

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 27614 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    La question est caduque

  8. Question n° 26562 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    La question est caduque

  9. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

  10. Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque