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1535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
198 questions
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Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
La question est caduque
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Question n° 15896 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisations versées au titre des déclarations de l'état de catastrophe naturelle
La question est caduque
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
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Question n° 19776 posée par M. Michel Teston
Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères
La question est caduque
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21409 posée par M. Jean Besson
Gestion de l'assainissement collectif par les communes rurales
La question est caduque
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Question n° 21653 posée par M. Raymond Courrière
Engagement pour alléger les conséquences des crues de l'Aude et de la Cesse
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21683 posée par M. Hubert Falco
Dates de clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs
La question est caduque
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Question n° 21684 posée par M. Ladislas Poniatowski
Chasse au gibier d'eau
La question est caduque
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Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques
La question a été retirée pour cause de décès.