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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque

  2. Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

    L'inclusion sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

    Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

    La question est caduque

  4. Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

  5. Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

    L'ambroisie

    La question est caduque

  6. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

  7. Question n° 02159 posée par M. Raymond Couderc

    Gestion des déchets de médicaments hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz

    De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet

    Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles

    La question est caduque

  10. Question n° 08768 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.