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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 24907 posée par M. Jean-Claude Leroy
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
La question est caduque
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Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic routier et déclin cognitif
La question est caduque
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Question n° 23856 posée par M. Louis Pinton
Évaluation scientifique du danger lié à la présence d'amiante dans les enrobés routiers
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides
La question est caduque
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Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco
Dangerosité de nombreux produits ménagers
La question est caduque
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Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat
Composés toxiques dans les produits ménagers
La question est caduque
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Question n° 22493 posée par M. Pierre Médevielle
Nanoparticules et produits alimentaires
La question est caduque
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Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé
Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé
Pesticides et cancers chez l'enfant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16868 posée par M. Jean-Vincent Placé
Qualité des eaux de baignade
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.