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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 13145 posée par M. Serge Mathieu
Protection des troupeaux contre les loups
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
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Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière fraise
La question est caduque
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Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas
Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Écophyto 2018
La question est caduque
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Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
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Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales
La question est caduque