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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard

    Retard dans le recyclage des batteries automobiles

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 24499 posée par M. Yves Détraigne

    Stockage d'ammonitrate

    La question est caduque

  4. Question n° 22672 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Énergie houlomotrice

    La question est caduque

  5. Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    La question est caduque

  6. Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    La question est caduque

  7. Question n° 22850 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    La question est caduque

  8. Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat

    Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne

    La question est caduque

  9. Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

    Cours des cartons de récupération

    La question est caduque

  10. Question n° 21231 posée par M. Charles Revet

    Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement

    La question est caduque