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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
22 questions
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
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Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau
Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12952 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution lumineuse
La question est caduque
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Question n° 12669 posée par Mme Catherine Dumas
Pollution au plomb suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris
La question est caduque
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque