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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 20057 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Expertise de la société civile et sécurité nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

    La question est caduque

  3. Question n° 06616 posée par Mme Hélène Lipietz

    Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 08889 posée par Mme Hélène Lipietz

    Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 21767 posée par M. Roland Courteau

    Taux de fréquence des accidents du travail mesuré par l'autorité de sûreté nucléaire

    La question est caduque

  6. Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

    Compétence ministérielle

    La question est caduque

  7. Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

    La question est caduque

  8. Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  9. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

  10. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque