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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

  2. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

  3. Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question est caduque

  4. Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos

    Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres

    La question est caduque

  5. Question n° 1729S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réseau aérien de la fibre optique

    La question est caduque

  6. Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre les nuisances aériennes

    La question a été transformée.

  7. Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

    La question a été retirée

  8. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question a été retirée

  9. Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat

    Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne

    La question est caduque

  10. Question n° 0165S posée par M. Adrien Gouteyron

    Lutte contre les nuisances sonores

    La question a été transformée.