Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

  2. Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

  3. Question n° 21016 posée par M. François Grosdidier

    Fraude au bonus malus automobile par Volkswagen

    La question est caduque

  4. Question n° 18142 posée par M. François Grosdidier

    Fraude au bonus malus automobile par Volkswagen

    La question est caduque

  5. Question n° 22786 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    La question est caduque

  6. Question n° 20190 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    La question est caduque

  7. Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    La question est caduque