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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 28204 posée par M. Stéphane Demilly

    Dépôts sauvages et pièges photographiques

    La question est caduque

  2. Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

    Consommation des plastiques qui entourent les lots

    La question est caduque

  3. Question n° 27909 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »

    La question est caduque

  4. Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

  5. Question n° 24363 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    La question est caduque

  6. Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard

    Pollution générée par les équipements sanitaires

    La question est caduque

  7. Question n° 21899 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    La question est caduque

  8. Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

  9. Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

    Pollution générée par les équipements sanitaires

    La question est caduque

  10. Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

    Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.