Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
846 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
150 questions
-
Question n° 19776 posée par M. Michel Teston
Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères
La question est caduque
-
Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 23183 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire en matière de "déchets verts"
La question est caduque
-
Question n° 25147 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers
La question est caduque
-
Question n° 26209 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers
La question est caduque
-
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
La question est caduque
-
Question n° 26526 posée par M. Jean-Claude Carle
Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective
La question est caduque
-
Question n° 26667 posée par M. Dominique Mortemousque
Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts
La question est caduque
-
Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque
-
Question n° 01961 posée par M. Bruno Retailleau
Service public d'élimination des déchets
La question est caduque