Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

94 questions

  1. Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat

    Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 11447 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Utilisation des variétés tolérantes aux herbicides pour les cultures d'oléoprotéagineux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 11257 posée par M. Bruno Belin

    Impacts des inondations pour les exploitations agricoles dans la Vienne

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci

    Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet

    Prolifération des choucas des tours

    La question a été retirée

  8. Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés dans l'ostréiculture

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  9. Question n° 09769 posée par Mme Mélanie Vogel

    Interdiction de l'élevage des lapins en cage

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 09725 posée par Mme Amel Gacquerre

    Conséquences des inondations pour les exploitations de betteraves dans le Pas-de-Calais

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire