Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 24905 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 21822 posée par M. Bruno Belin

Maladie de saturnisme

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

23/04/2020
Question n° 12465 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

03/10/2019
Question n° 0879S posée par M. Max Brisson

Lutte contre les parasites menaçant la survie du buis

La question est caduque

11/07/2019
Question n° 23266 posée par M. Didier Guillaume

Prolifération des pyrales du buis

La question est caduque

22/09/2016
Question n° 21767 posée par M. Roland Courteau

Taux de fréquence des accidents du travail mesuré par l'autorité de sûreté nucléaire

La question est caduque

12/05/2016
Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

L'ambroisie

La question est caduque

08/09/2011