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563 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
151 questions
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Question n° 16790 posée par M. Michel Boutant
Relance de l'activité des entreprises de coiffure
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance
La question est caduque
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Question n° 16708 posée par Mme Françoise Cartron
Cotisations retraites des indépendants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16012 posée par Mme Chantal Deseyne
Plan de relance de l'activité pour le secteur de la coiffure
La question est caduque
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Question n° 15740 posée par M. Hervé Maurey
Mise en oeuvre de l'obligation de fermeture de certains établissements recevant du public
La question est caduque
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Question n° 14970 posée par M. Christophe Priou
Impact du Covid-19 sur la garantie des pertes d'exploitation du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14995 posée par M. Cyril Pellevat
Conséquences du confinement pour les guides de haute montagne
La question est caduque
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Question n° 14891 posée par M. Vincent Delahaye
Mesures d'urgence en faveur des crédits-bailleurs immobiliers
La question est caduque
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Question n° 14785 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Impacts économiques du coronavirus sur l'événementiel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12967 posée par M. François Bonhomme
Pratique du « spoofing » téléphonique
La question est caduque