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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 27878 posée par Mme Nathalie Delattre

    Conditions d'embauche par une entreprise agricole de ses anciens salariés retraités

    La question est caduque

  2. Question n° 27797 posée par M. Bruno Rojouan

    Mise en oeuvre effective de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

    La question est caduque

  3. Question n° 26960 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation de la main-d'oeuvre agricole

    La question est caduque

  4. Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet

    Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    La question est caduque

  5. Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

    Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

    La question est caduque

  6. Question n° 26148 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier

    La question est caduque

  7. Question n° 25398 posée par M. Max Brisson

    Difficultés de la filière porcine

    La question est caduque

  8. Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus agricoles

    La question est caduque

  9. Question n° 23715 posée par M. Christian Bilhac

    Renforcer le contrôle du métier de moniteur guide de pêche en mer et en eau douce

    La question est caduque

  10. Question n° 23617 posée par M. Cédric Vial

    Situation des agriculteurs pluriactifs

    La question est caduque