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1880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

783 questions

  1. Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

    La question est caduque

  2. Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  4. Question n° 06596 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles publiques

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  5. Question n° 06350 posée par M. Antoine Karam

    Amélioration du système éducatif en Guyane

    La question a été retirée

  6. Question n° 06365 posée par M. Loïc Hervé

    Financement du plan mercredi

    La question est caduque

  7. Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

  8. Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    La question a été retirée

  9. Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion en Alsace-Moselle

    La question a été retirée

  10. Question n° 02971 posée par M. Claude Nougein

    Fongibilité des fonds entre les compétences enfance et petite enfance de la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque