Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

Bilan du Nutri-Score

La question est caduque

19/05/2022
Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

Programme sanitaire d'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la grippe aviaire

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

Protéines de biosynthèse

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 27034 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'agribashing

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 27047 posée par M. Yves Détraigne

Filière horticole française

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 26534 posée par M. Yves Détraigne

Conditionnement des vaccins pour les volailles

La question est caduque

03/02/2022
Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

Revenus agricoles

La question est caduque

28/10/2021
Question n° 16796 posée par M. Yves Détraigne

Progression de l'épidémie de scolytes

La question est caduque

18/06/2020
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

La question est caduque

11/05/2017