Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

Programme sanitaire d'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 18829 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie aggravée de médicaments

La question est caduque

12/11/2020
Question n° 14365 posée par M. Yves Détraigne

Dysfonctionnement de la pharmacovigilance

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 13956 posée par M. Yves Détraigne

Fin des médicaments à base de paracétamol en accès libre dans les pharmacies

La question est caduque

23/01/2020
Question n° 09255 posée par M. Yves Détraigne

Médicaments dangereux

La question est caduque

07/03/2019
Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

09/07/2015
Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

25/09/2014