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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions sans réponse
334 questions
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Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique
Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs
La question est caduque
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Question n° 26093 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi
La question est caduque
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Question n° 26021 posée par Mme Frédérique Puissat
Associations d'insertion et exonération fiscale
La question est caduque
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Question n° 24511 posée par Mme Christine Herzog
Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans
La question est caduque
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Question n° 24513 posée par Mme Christine Herzog
Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi
La question est caduque
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Question n° 24514 posée par Mme Christine Herzog
Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations
La question est caduque
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Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi
La question est caduque
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Question n° 23791 posée par Mme Christine Herzog
Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans
La question est caduque
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Question n° 23794 posée par Mme Christine Herzog
Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi
La question est caduque
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Question n° 23795 posée par Mme Christine Herzog
Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations
La question est caduque