Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

262 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

    Mesures en faveur de l'école inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16995 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des élèves handicapés dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau

    Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

    Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Scolarisation des élèves handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible