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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

1618 questions

  1. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès

    Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16939 posée par M. Louis Souvet

    Sélection des étudiants avant l'entrée en master

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17295 posée par M. Alain Fouché

    Organisation de cursus universitaires en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17297 posée par M. Alain Fouché

    Création de fondations universitaires d'académie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17299 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut d'université pilote

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

    Carte scolaire à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible