Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 24980 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétude des enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24639 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traduction des manuels scolaires en braille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès à l'école des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible