Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
-
Question n° 25304 posée par M. Bernard Vera
Insuffisance de médecins et d'infirmières dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud
Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
Pertinence